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Hygiène, sécurité & médecine du travail

Santé & Sécurité au Travail, expliquées simplement.

14 fiches pratiques rédigées à partir du Code du travail marocain : obligations de l'employeur, comité de sécurité et d'hygiène, médecine du travail, secourisme, accidents du travail. Chaque fiche cite l'article exact et traduit la règle en actions concrètes — aucun document à télécharger, tout le contenu utile est directement sur la page.

50 salariés
Seuil du comité de sécurité
12 mois
Fréquence des visites médicales
2 secouristes
Minimum par atelier à risque
2 000–5 000 DH
Amende en cas de manquement
Fiches pratiques

Le socle légal HSE, article par article

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Toutes les fiches Cadre légal Équipements Médecine du travail Instances Secourisme Accidents & déclarations Ambiances de travail Gestion des absences Temps de travail
Cadre légal

Hygiène des locaux : ce que doit garantir l'employeur

Propreté, éclairage, aération, eau potable, vestiaires : le socle légal des conditions d'hygiène sur le lieu de travail.

Art. 281 du Code du travail
Équipements

Machines et équipements : les protections obligatoires

Dispositifs de protection, pièces mobiles, courroies : les règles qui rendent une machine légalement utilisable.

Art. 282, 283, 286, 288 et 289
Cadre légal

Escaliers, échafaudages, puits : la sécurité des locaux

Les exigences précises du Code du travail sur les éléments structurels qui présentent un risque de chute ou d'accident.

Art. 285
Médecine du travail

Médecine du travail : quelles entreprises, quelles visites

Seuils d'effectif déclenchant l'obligation, fréquence des visites médicales, rôle préventif du médecin du travail.

Art. 304, 318 et 327
Instances

Comité de sécurité et d'hygiène (CSH) : qui, quand, comment

Obligatoire dès 50 salariés : composition, rôle et sanctions en cas d'absence de comité.

Art. 336, 337 et 344
Secourisme

Secouristes en entreprise : l'obligation méconnue de l'article 317

Deux salariés formés aux premiers secours par atelier à risque : une obligation légale, distincte de l'infirmerie.

Art. 317
Accidents & déclarations

Accident du travail : les délais à ne jamais manquer

Déclaration à la CNSS, obligations de l'employeur, distinction entre accident du travail et maladie professionnelle.

Dahir n° 1-60-223 du 6 février 1963
Équipements

Équipements de protection individuelle (EPI) : fournir ne suffit pas

Casque, gants, chaussures de sécurité : ce que la loi attend réellement de l'employeur au-delà de la simple fourniture.

Art. 282 (dispositifs de protection)
Ambiances de travail

Bruit au travail : seuils, mesures et protections

Le bruit est un risque professionnel réglementé au même titre qu'un produit chimique — souvent sous-estimé.

Arrêté relatif à l'hygiène et à la sécurité — dispositions sur le bruit
Gestion des absences

Absence maladie : justification, contre-visite et limites

Délai de 48 heures, certificat médical, droit de contre-visite de l'employeur, et le seuil de 180 jours qui autorise une présomption de démission.

Art. 271, 272 et 273
Accidents & déclarations

Maladies professionnelles : comment fonctionnent les tableaux

Une maladie n'est reconnue professionnelle que si elle figure à un tableau réglementaire, dans un délai précis après la fin de l'exposition.

Dahir n° 1-60-223 du 6 février 1963 — tableaux des maladies professionnelles
Temps de travail

Annualisation du temps de travail : ce que permet réellement la loi

2 288 heures par an, réparties selon les besoins de l'entreprise : le principe, ses limites, et les heures supplémentaires qui en découlent.

Art. 184, 185 et 199
Instances

Délégués des salariés : seuil, nombre et élection

Obligatoires dès 10 salariés permanents : combien de délégués élire selon l'effectif, et qui organise le scrutin.

Art. 430, 433 et 434
Cadre légal

Registres et affichages HSE obligatoires : la checklist de contrôle

Ce qu'un inspecteur du travail demande à voir en premier, en un seul document de synthèse.

Art. 289, 335 et 344
Aperçu produit

Le suivi HSE au quotidien

Un aperçu de ce que SOFTY PAIE gère pour vous : suivi des visites médicales et des secouristes, avec alertes automatiques.

Démonstration

Registre des visites médicales

Suivi des visites d'embauche, périodiques et de reprise, avec repérage automatique des retards.

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Démonstration

Registre des secouristes (SST)

Liste des secouristes formés, alerte automatique 3 mois avant l'échéance du recyclage (24 mois).

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La conformité HSE, sans dossier à reconstituer

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